Mentions Légales


Le site https://atelierobois.fr, exploité par L'Atelier Ô Bois, informe les utilisateurs des conditions d'utilisation du site conformément à la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).

En accédant et en naviguant sur ce site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et les accepter sans réserve. 


ARTICLE 1 – Identification du site

Le présent site est la propriété de :
L'Atelier Ô Bois
SARL au capital de 5 000 €,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA ROCHE-SUR-YON sous le numéro de SIREN 130 218 431,
dont le siège social est situé à DOMPIERRE-SUR-YON.
Téléphone : 06 72 92 61 54
E-mail : atelierobois85@gmail.com 
Numéro de TVA intracommunautaire : FR8501.130218431(si applicable) 


ARTICLE 2 – Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : BOURY Pascal
Il peut être contacté :
Par téléphone : 06 72 92 61 54
Par e-mail : atelierobois85@gmail.com 


ARTICLE 3 – Conception et hébergement du site

Le présent site a été conçu et développé par :
Ailema - Lucille BARTEAU EI
E-mail : contact@ailema.fr
Site internet : https://ailema.fr
Le site est hébergé par : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone :04 44 44 60 40
E-mail : support@o2switch.fr
Site internet : o2switch.fr


ARTICLE 4 – Accès au site

Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption programmée pour maintenance, incident technique ou cas de force majeure.
L'Atelier Ô Bois ne pourra être tenue responsable des conséquences liées à une indisponibilité temporaire ou permanente du site. 


ARTICLE 5 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet tiers.
L'Atelier Ô Bois ne peut être tenue responsable du contenu, de la disponibilité ou de la politique de confidentialité de ces sites, sur lesquels elle n'exerce aucun contrôle.
L'accès à ces sites s'effectue sous la seule responsabilité de l'utilisateur. 


ARTICLE 6 – Activité du site

Le présent site a pour objet de présenter :
Le présent site a pour objet de présenter l'activité principale de L'Atelier Ô Bois, spécialisé dans la conception et la fabrication artisanale de Tiny Houses, Il permet également de prendre contact pour étudier leur projet.


ARTICLE 7 – Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité accessible depuis le site. 


ARTICLE 8 – Cookies

Le site utilise des cookies conformément à la Politique relative aux cookies.
Lorsque la réglementation l'exige, le consentement de l'utilisateur est recueilli avant le dépôt des cookies non essentiels. 


ARTICLE 9 – Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, vidéos, illustrations, graphismes, logos, icônes, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments demeurent la propriété exclusive de L'Atelier Ô Bois.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. 


ARTICLE 10 – Responsabilité

L'Atelier Ô Bois s'efforce de fournir des informations aussi exactes que possible.
Toutefois, elle ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site.
L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa propre responsabilité. 


ARTICLE 11 – Litiges

En cas de différend, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable.
À défaut d'accord amiable, le litige pourra être soumis au médiateur compétent lorsque la réglementation le prévoit.(Facultatif : coordonnées du médiateur de la consommation lorsque l'activité est concernée.) 


ARTICLE 12 – Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux territorialement compétents seront ceux désignés par les règles de procédure civile applicables.